Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOGREEN
Monsieur ROUSSE Alain

Numéro de dépôt :
1152617
Date de dépôt :
22/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BIOGREEN

Déposée le 22 octobre 1980 par monsieur ROUSSE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROUSSE Alain domicilié(e) 28, Domaine de bel-ébat allée Andrée, la Chataigneraie, 78170 LA CELLE ST CLOUD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CUER. - France.

La marque BIOGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BIOGREEN est expirée depuis le 22 octobre 1990.

ROUSSE Alain a également déposé les autres marques suivantes : BIOGREEN


Monsieur ROUSSE Alain - 28, Domaine de bel-ébat allée Andrée, la Chataigneraie, 78170 LA CELLE ST CLOUD. - France


Cabinet CUER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13

Amendements et engrais pour les sols.